Déposée le 28 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Earth Resource Management SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPATIAL QUALITY INDEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Earth Resource Management SERVICES domicilié(e) 1 Castel des basses loges - 77210 - AVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 664 389 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERM.S, SARL domicilié(e) 1 castel des basses loges - 77210 - AVON - France.
La marque SPATIAL QUALITY INDEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Earth Resource Management SERVICES, SARL - 1 Castel des basses loges - 77210 - AVON - France - SIREN 392664389
ERM.S, SARL - 1 castel des basses loges - 77210 - AVON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Inscription le 11 août 2009 - Concession de licence n°503815 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-11
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2011 n°2484935 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23
Inscription le 27 novembre 2019 - Changement d'adresse n°773588 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27
Inscription le 25 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773407 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25
Inscription le 19 décembre 2019 - Résiliation de licence n°776169 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-19
Formation théorique et pratique, animation d'ateliers, organisation de colloques, conférences, édition de brochures et de livres. Etablissement de plans, travaux d'ingénieurs, conseils et expertises programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits, recherche scientifique et industrielle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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